Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) BATSCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATSCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATSCAP domicilié(e) ODET - 29500 ERGUE GABERIC - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 090 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque BATSCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATSCAP est expirée depuis le 21 mars 2021.
BATSCAP a également déposé les autres marques suivantes : batScap
BATSCAP, Société anonyme - ODET - 29500 ERGUE GABERIC - ERGUE GABERIC - France - SIREN 421090051
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461001 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 3 septembre 2013 - Changement de dénomination n°607874 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03
Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries ; batteries électriques ; condensateurs électriques ; super condensateurs ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; ampermètres ; bobines électriques ; boîtes de branchement, boîtes de dérivation ; boîtes de jonction ; câbles électriques ; tableaux de commande ; appareils électriques de commutation ; compteurs ; conducteurs électriques ; disjoncteurs ; pupitres et tableaux de distribution ; fils électriques ; indicateurs électricité& ; interrupteurs ; ohmmètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; voltmètres ; Réparations et entretien ; installation, réparation, entretien et maintenance d'appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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